Informations légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site L'Armandine les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site L'Armandine (ci-après "le Site") est édité par :
Valérie Perrier Deléage
Statut : Entreprise Individuelle (À vérifier/compléter)
Adresse : 475, rue du Pardier - 38080 SAINT-MARCEL BEL ACCUEIL
Téléphone : 06 32 16 65 79
E-mail : valeriedeleagevd@gmail.com
SIRET/RCS : (À compléter par le propriétaire)
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est : Valérie Perrier Deléage.
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com
IDE & VAT: CHE-103.167.648
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce Site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Responsabilité
Valérie Perrier Deléage s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Valérie Perrier Deléage ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site.
En conséquence, Valérie Perrier Deléage décline toute responsabilité pour toute interruption du Site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le Site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site.
6. Développement et Délégué à la Protection des Données (DPO)
Le développement du site a été réalisé par :
Clément Tournier - Agence Nucom
Site web : https://nucom.fr
E-mail : clement@nucom.fr
Le Délégué à la Protection des Données (DPO) est :
Clément Tournier - Agence Nucom
E-mail : clement@nucom.fr
7. Droit applicable
Le présent Site et ses mentions légales sont soumis au droit français.